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Office Municipal des Sports d'Evry

Règlement Intérieur OMS

Le règlement intérieur est indissociable des derniers statuts approuvés et annexés, il définit en complément :

1. La composition du comité de pilotage :

Le comité de pilotage est composé de 17 membres :

• le Maire

• le Maire adjoint chargé des sports

• le Maire

• un représentant du secteur scolaire primaire

• un représentant du secteur scolaire secondaire

• un représentant du secteur universitaire

• quatre représentants de l'Amicale Sportive d'Evry (l'ASE) (désignés par le club)

• quatre représentants du Sport Club Agora d'Evry 2000 (SCA 2000) (désignés par la club)

• un représentant de l'Association Sportive d'Evry Football (désigné par le club)

• un représentant du Ville d'Evry Sport Club (VESC)(désigné par le club)

• un représentant de l'Association Agréée de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique d'Evry et de ses environs (AAPMA) (désigné par l'association)

• un représentant du Club Evry Grand Roque (désigné par le club)

Invités permanents :

• le directeur du service des sports

• le représentant de l'école des sports

• le représentant du service sports et loisirs

2. La composition du comité directeur

Le comité directeur est composé de six membres (élus parmi le comité de pilotage) :

• un Président

• un vice Président

• un Trésorier

• un Trésorier adjoint

• un Secrétaire

• un Secrétaire adjoint

Chaque membre du comité directeur est élu pour une durée de deux ans sous réserve que sa représentativité soit maintenue au sein de son association.

Le président sera élu pour 2 ans à la majorité des votants du comité de pilotage. Il sera issu du comité de pilotage.

3. La composition des membres actifs :

Le Président ou son représentant :

• de chaque section ASE

• de chaque section SCA 2000

• de chaque association sportive des écoles primaires

• des collèges et lycées

• des universités

• de l'AS Evry Football

• du Grand Roque

• de l' AAPPMA

• du VESC

4. La fréquence des réunions :

• le comité de pilotage de l'OMS doit se réunir au minimum une fois par trimestre.

• une Assemblée Générale doit être tenue annuellement.

5. Cotisation :

• Le taux de cotisation des membres actifs est fixé à zéro euro.

6. Gestion des membres actifs :

• Chaque association ou section sportive fournira annuellement au président de l'OMS le nom de son représentant cf. paragraphe 3 du règlement intérieur.

• Elle devra informer l'OMS en temps réel de tout changement de son représentant, et pourvoir au remplacement d'un membre absent aux réunions.

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